AVIS JURIDIQUE

INFORMATION SUR L’ENTREPRISE

Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 Juillet, la Société des services d’information et du commerce électronique, présentés ci-dessous sont données sont présentées:

Maquinaria para Plasticos Imvolca, S.L.

CIF: B60404597

Adresse: C/ Vilamarí 90, – 08015 – Barcelone

Téléphone: +34936626533

Email: info@imvolca.com

Inscrite au Registre du Commerce de Barcelone, tome 41442, folio 151, feuille n ° B – 101453.

OBJET

Le fournisseur, responsable du site, la disposition des utilisateurs de ce document qui est destiné à remplir les obligations en vertu de la loi 34/2002 de Services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE ) et d’informer tous les utilisateurs du site à ce que les conditions d’utilisation du site est.

Toute personne accédant à ce site joue le rôle de l’engagement de l’utilisateur pour le respect et l’application des dispositions des présentes, et de toute autre loi qui peut s’appliquer.

Le fournisseur se réserve le droit de modifier toute information qui peut apparaître sur le site, sans avertissement préalable ni d’informer les utilisateurs de ces obligations, ce qui signifie assez avec la publication sur le site Web du fournisseur.

 

RESPONSABILITÉ

Le fournisseur décline toute responsabilité pour les informations.

Publié sur son site Internet, que cette information a été modifié ou introduit par une partie externe à elle.

Le site Web du fournisseur peut utiliser des cookies (petits morceaux d’informations que le serveur envoie à l’ordinateur de la personne accédant à la page) pour remplir certaines fonctions qui sont considérés comme essentiels pour le bon fonctionnement et la représentation du site. Les cookies utilisés sur le site sont, en tout cas, temporairement dans le seul but de faire leur transmission plus efficace et disparaissent lorsque la session de l’utilisateur. En aucun cas utiliser des cookies pour collecter des informations personnelles.

 

Sur le site Web du client peut être redirigé vers des sites Web de contenu tiers. Depuis le prêteur ne peut pas toujours contrôler le contenu publié par des tiers sur leurs sites Web, il n’assume aucune responsabilité quant à ces contenus. Dans tous les cas, les Etats prêteur qui procèdent immédiatement à supprimer tout contenu qui pourrait violer le droit national ou international, la moralité ou l’ordre public, de procéder au retrait immédiat de la redirection vers le site, avertir le autorités compétentes le contenu en question.

Ce site a été revu et testé pour fonctionner correctement. En principe, il peut assurer le bon fonctionnement 365 jours par an, 24 heures par jour. Toutefois, le prêteur n’exclut pas la possibilité d’erreurs de programmation, ou qui se pose en raison de cas de force majeure, catastrophes naturelles, grèves ou des circonstances similaires, il est impossible d’accéder au site.

Propriété intellectuelle

Le site Web, y compris, sans limitation, mais sans s’y limiter, la programmation, l’édition, la compilation et d’autres éléments nécessaires à son fonctionnement, dessins, logos, texte et / ou graphiques sont la propriété du fournisseur ou si vous disposez d’une licence ou d’une autorisation les auteurs. Tout le contenu du site sont dûment protégés par les règles de propriété intellectuelle et inscrit dans les registres publics.

Quel que soit le but pour lequel ils ont été conçus, reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation, en tout cas, nécessite le consentement préalable écrit du fournisseur. Toute préalablement autorisé par l’application du fournisseur sera considéré comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle de l’auteur.

Les dessins, logos, texte et / ou graphiques en dehors du prestataire, ce qui pourrait apparaître sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs, eux-mêmes responsables de tout différend qui pourrait survenir à l’égard de celui-ci. Dans tous les cas, le prêteur a l’autorisation préalable et expresse de leur part.

Pour faire des commentaires sur d’éventuelles infractions aux droits de propriété intellectuelle, ainsi que tout le contenu du site Web, vous pouvez le faire via le courriel suivant info@imvolca.com.

 

SÉCURITÉ

 

A adopté les niveaux de protection des données personnelles légalement requis par les règles de sécurité, et a installé toutes les mesures techniques et organisationnelles à sa disposition pour prévenir la perte, l’altération, l’accès non autorisé et le vol données à caractère personnel que nous avons fourni. Toutefois, les utilisateurs doivent être conscients que les mesures de sécurité sur Internet ne sont pas inexpugnables.

Politique de confidentialité

Dans le cadre du respect des dispositions de l’article 5 de la loi organique 15/1999 du 13 Décembre sur la protection des données personnelles (LOPD), Imvolca Plastics Machinery Ltd informe les utilisateurs de ce site, par les présentes, l’utilisation et le traitement des données personnelles fournies ou fournira dans sa politique de navigation et la protection de données à appliquer à ces données.

DONNÉES DE TRAFIC

Les données de trafic telles que le nom du fournisseur d’accès, l’adresse IP, la date et l’heure de l’accès, des liens à partir de laquelle l’accès et toute autre information de nature similaire ou comparable peut fournir la navigation du site seront traitées de manière anonyme et avec le seul but de faire des visites de sites Web de statistiques.

UTILISATION DES COOKIES

Les données générées par la technologie des “cookies” sont utilisés exclusivement pour faciliter l’accès et la navigation de l’internaute et l’utilisateur accepte http://www.imvolca.com utilisation et le traitement de ces données. Dans tous les cas, l’utilisateur est libre de configurer votre navigateur pour vous avertir de la réception de “cookies” ou impossible à installer sur votre ordinateur.

Devoir d’information

Les données personnelles seront stockées dans un fichier nommé utilisateurs du Web de gestion visant enregistrée à notre portail Web http://www.imvolca.com utilisateurs et contrôler l’accès aux services offerts et répondre aux demandes de renseignements formulées par le web.

RETRAIT DU CONSENTEMENT

L’utilisateur peut à tout moment révoquer votre consentement en envoyant un courriel à l’adresse suivante: info@imvolca.com ou à notre siège social dans les conditions définies par notre Société.

SÉCURITÉ

http://www.imvolca.com a adopté les mesures techniques et organisationnelles en conformité avec la réglementation en vigueur. Niveaux appropriés pour les données qui sont abordés sont garanties de sécurité.

Droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation

A tout moment vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation par email à info@imvolca.com ou devant Maquinaria para Plasticos Imvolca, S.L. C / Vilamarí 90-08015 – Barcelone et dans les termes établis par la loi organique 15/99 et de ses règlements et procédures définies à cet effet par la société de mise en œuvre.